Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

Ce site est exploité par Artyzania Marie Buthiaux. Dans les présentes CGV, les termes "nous", "notre" et "nos" se rapportent à Artyzania Marie Buthiaux.

Artyzania Marie Buthiaux propose ce site web, incluant toutes les informations, outils et services disponibles pour vous, utilisateur, sous réserve de l’acceptation de l’ensemble des conditions, termes, politiques et notifications définis ici.

En visitant notre site et/ou en effectuant un achat, vous acceptez d'être lié par les présentes CGV, ainsi que par toute condition additionnelle mentionnée ici ou accessible via un lien hypertexte. Les CGV s'appliquent à tous les utilisateurs de ce site, y compris mais sans s'y limiter, aux visiteurs, clients, marchands et contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces CGV avant d'accéder à notre site ou de l'utiliser. En accédant à une partie de ce site, vous acceptez d'être lié par les présentes CGV. Si vous n'acceptez pas l’ensemble des termes et conditions, vous ne devez pas utiliser nos services. Si les présentes CGV sont considérées comme une offre, votre acceptation est expressément limitée à celles-ci.

Toutes les nouvelles fonctionnalités ajoutées à ce site seront également régies par ces CGV. Vous pouvez consulter la version la plus récente des CGV à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des CGV en publiant les mises à jour et/ou changements sur notre site. Il vous revient de consulter régulièrement cette page pour vérifier les éventuelles modifications. La poursuite de votre utilisation du site après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces changements.

Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme e-commerce permettant de vous vendre nos produits et services.


1. Conditions d'Utilisation de la Boutique en Ligne

En acceptant ces CGV, vous déclarez être majeur(e) dans votre région de résidence ou, si vous êtes mineur(e), avoir obtenu le consentement d'un parent ou tuteur pour utiliser ce site.

Toute utilisation illégale ou non autorisée de nos produits est interdite. Vous ne devez pas utiliser le Service pour enfreindre les lois locales (y compris les lois de droit d’auteur) ni transmettre de virus ou tout autre code destructeur.

Toute infraction à ces CGV entraînera la résiliation immédiate de votre accès à nos Services.

2. Conditions Générales

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à nos services à tout moment, pour tout motif.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte bancaire) pourrait être transmis sans chiffrement à travers divers réseaux. Les informations de carte bancaire sont toujours cryptées lors de leur transmission.

Vous acceptez de ne pas reproduire, copier ou revendre toute partie de nos services sans notre autorisation écrite préalable.

Les titres de chaque section de ces CGV sont présents pour faciliter la lecture et ne limitent en rien ces conditions.

3. Exactitude des Informations

Nous ne garantissons pas l'exactitude ou l'exhaustivité des informations fournies sur ce site, qui sont mises à disposition uniquement à titre informatif. Le contenu de ce site ne doit pas être votre seule source d'information pour prendre des décisions sans consulter d'autres sources fiables et à jour.



4. Modifications des Prix et des Services

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis. Nous nous réservons également le droit de modifier ou d’interrompre le Service (en tout ou en partie) sans préavis.

Nous ne pourrons être tenus responsables de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption de service.

5. Produits et Services

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur notre site. Ces produits ou services peuvent être en quantités limitées et soumis à notre politique de retour ou d'échange.

Nous nous efforçons de représenter aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits sur le site. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude des couleurs sur votre écran.

Nous nous réservons le droit de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région ou juridiction, bien que cela soit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités des produits offerts. Toute description de produit ou prix est sujette à modification sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer tout produit à tout moment.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations ou autres matériaux achetés ou obtenus par vous répondront à vos attentes, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.

6. Exactitude de la Facturation et des Informations du Compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pourrions, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, foyer ou commande, notamment pour les commandes passées sous le même compte client, carte de crédit ou utilisant la même adresse de facturation ou de livraison.

En cas de modification ou d'annulation de commande, nous tenterons de vous en informer par e-mail ou téléphone fourni au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui semblent avoir été passées par des revendeurs.

Vous vous engagez à fournir des informations d’achat et de compte exactes, actuelles et complètes. Vous consentez à mettre à jour votre compte et vos autres informations, incluant votre adresse e-mail, numéro de carte bancaire et dates d’expiration, pour que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

7. Outils Optionnels

Nous pourrions vous fournir accès à des outils tiers, sur lesquels nous n’exerçons ni surveillance, ni contrôle. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons cet accès "tel quel" et "selon disponibilité", sans aucune garantie. Nous n'avons aucune responsabilité découlant de votre utilisation de ces outils optionnels.

Toute utilisation de ces outils se fait à vos risques et périls, et il vous appartient de vous assurer que vous comprenez et acceptez les conditions d’utilisation établies par les tiers.

8. Liens de Tiers

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Nous ne sommes pas responsables des contenus ou de l'exactitude des informations sur les sites de tiers, ni de tout dommage lié à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou autres transactions effectuées en lien avec ces sites.

Veuillez consulter attentivement les politiques de tiers avant de vous engager dans une transaction avec eux. Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées directement aux tiers concernés.

9. Commentaires des Utilisateurs et Autres Soumissions

Si vous nous soumettez des idées, suggestions, propositions ou autres documents créatifs, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement, vous acceptez que nous puissions utiliser, copier, publier, distribuer et modifier ces soumissions sans restriction. Nous ne sommes pas tenus de conserver la confidentialité de vos commentaires, de payer une compensation pour ceux-ci ou d'y répondre.

Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, comme étant illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible.



10. Informations Personnelles

La soumission de vos informations personnelles sur notre site est régie par notre politique de confidentialité. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus de détails.

11. Erreurs, Inexactitudes et Omissions

Il est possible que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent se rapporter aux descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais d'expédition, délais de livraison et disponibilités. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et de modifier ou mettre à jour les informations, ou d'annuler les commandes si des informations dans le Service ou sur tout site lié sont inexactes, et ce, sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations du Service ou de tout site lié, sauf si la loi l'exige. Aucun ajout ou mise à jour de date dans le Service ou sur tout site connexe ne devrait être interprété comme indiquant que toutes les informations du Service ou d'un site connexe ont été modifiées ou mises à jour.

12. Utilisations Interdites

En plus des autres interdictions stipulées dans les Conditions d'Utilisation, vous êtes interdit d'utiliser le site ou son contenu pour :

  • des activités illégales ;
  • solliciter d'autres personnes pour accomplir ou participer à des actes illicites ;
  • enfreindre toute réglementation internationale, fédérale, provinciale ou nationale ;
  • violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'autrui ;
  • harceler, abuser, insulter, discriminer ou intimider en fonction de critères comme le genre, l'orientation sexuelle, la religion, etc. ;
  • transmettre des informations mensongères ou trompeuses ;
  • collecter ou suivre des informations personnelles d'autres utilisateurs ;
  • spammer, ou pratiquer des techniques de hameçonnage, scraping ou crawling ;
  • toute autre utilisation non éthique ou contraire aux politiques du site.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service pour avoir enfreint l'une de ces utilisations interdites.

13. Exclusion des Garanties et Limitation de Responsabilité

Nous ne garantissons, ne représentons ni ne certifions que l'utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs. Nous ne garantissons pas non plus que les résultats obtenus via le Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, suspendre le Service pour des périodes indéfinies ou l'annuler, à tout moment et sans préavis. L'utilisation du Service est à vos propres risques. Le Service et tous les produits et services sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité", sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, sauf dans les cas expressément prévus par la loi.

En aucun cas, nous, nos dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants ou partenaires ne saurons être tenus responsables pour toute perte, réclamation ou tout dommage résultant de votre utilisation du Service ou des produits.

14. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité notre société, nos filiales, partenaires, dirigeants et employés de toute réclamation ou demande émanant de votre violation des présentes Conditions d'Utilisation ou de vos actions sur notre site.

15. Divisibilité

Dans l'éventualité où une disposition de ces Conditions d'Utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme séparée des présentes Conditions.

16. Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation demeureront en vigueur après la résiliation des présentes Conditions d'Utilisation. Ces Conditions sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier en cessant d'utiliser notre site. Nous pouvons également les résilier si nous jugeons que vous avez enfreint une disposition quelconque.

17. Intégralité de l'Accord

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Ces Conditions d'Utilisation et toute politique ou règle opérationnelle que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous.

18. Droit Applicable

Ces Conditions d'Utilisation et tout accord séparé dans le cadre des services que nous vous fournissons sont régis et interprétés conformément aux lois de notre juridiction.

19. Modifications des Conditions d'Utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'Utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour sur notre site. Il est de votre responsabilité de vérifier notre site périodiquement pour prendre connaissance des modifications.

20. Coordonnées

Pour toute question sur les Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@artyzania.fr